Débats sur les orientations Budgétaires Ouverture de la séance
Adoption du PV du 24 octobre 2011 Erratum au PV de la séance du 24 juin 2011 Correction apportée à une délibération prise lors du vote du budget supplémentaire Rapport d’Orientation Budgétaire. Correction apportée à une délibération prise lors du vote du budget supplémentaire Questions sur le DOB Questions posées par les élus SDTAN Approbation du Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique de la Haute Saône. Syndicat Mixte de la Planche des Belles Filles Demande de dissolution du Syndicat Mixte de la Planche des Belles Filles. Gare Besançon Franche-Comté TGV Projet de pacte pour une ambition partagée pour l’aménagement et le développement autour de la gare Besançon Franche-Comté TGV. Accueil des gens du voyage. Avis sur la révision du Schéma des aires d’accueil des gens du voyage. Questions diverses Questions diverses